Communauté d’Universités et d’Établissements hesam
15, rue Soufflot – 75005 PARIS
Siret 130 014 509 00011 – APE 8542Z
TVA Intracommunautaire : FR 40 130 014 509
Programme de recherche transdisciplinaire 13-Novembre
Responsables scientifiques :
- Denis Peschanski, directeur de recherche émérite au CNRS
- Francis Eustache, directeur d'études EPHE et directeur de l'unité de recherche U1077 (Inserm, EPHE, Unicaen)
Directeurs de la publication : Denis Peschanski et Francis Eustache
Conception du site : Equipe projet, Manon Lamoureux (Développement web)
Hébergement du site : CNRS
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de la Comue hesam. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites. Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous pouvez nous contacter à communication[at]memoire13novembre.fr Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site. De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l’annonceur.
Clause de non responsabilité
La responsabilité de la Comue hesam ne peut en aucune manière être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Droit d’auteur – Copyright – Liens – Reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte), citation explicite du site comme source www.memoire13novembre.fr et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.memoire13novembre.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter : communication[at]memoire13novembre.fr
Liens et partenaires
La Comue hesam n’a aucune influence sur le contenu et l’organisation des sites des partenaires et n’est en aucun cas responsable de leurs contenus.